Décisions

21 décisions en 2025

24/06/2025
DC N°21
Attribution du marché n°25.006 relatif aux travaux d'implantation de conteneurs semi-enterrés de déchets ménagers sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

12/06/2025
DC N°20
Reprise d'une provision pour risques et charges

10/06/2025
DC N°19
Convention de formation "Exécution budgétaire approfondissement" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

10/06/2025
DC N°18
Convention de formation "TOTEM CFU" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

10/06/2025
DC N°17
Convention de partenariat relative à la mise à disposition de personnels pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

28/05/2025
DC N°9
Modification de la régie de recettes n°RR07007 pour l'encaissement des produits de la vente des tonnages d'incinération

23/05/2025
DC N°16
Attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations d'impression, façonnage et livraison d'outils de communication pour les actions relatives aux déchets ménagers et assimilés

23/05/2025
DC N°15
Attribution du marché 25.003-2 relatif aux animations sur la prévention des déchets dans le cadre du dispositif Ecoles Durables

23/05/2025
DC N°14
Attribution du marché 25.003-1 relatif au spectacle en accompagnement du dispositif Ecoles Durables

23/05/2025
DC N°13
Attribution du marché 25.004 relatif au suivi, prélèvement et analyse des effluents aqueux du SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2025
DC N°12
Avenant n°1 au marché 22.004-1 relative à la collecte, le transport, la pesée et le déchargement des ponts d'apport volontaire d'ordures ménagères résiduelles, d'emballages et papiers journaux et du verre du SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2025
DC N°11
Avenant n°1 au marché 24.018 relatif à la maintenance des installations de gaz naturel pour véhicules de collecte du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2025
DC N°10
Avenant n°1 au marché 21.016 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement du marché d'exploitation et de maitenance de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2025
DC N°08
Attribution de la procédure relative à la création et la conception du bilan d'activité et rapport technique et financier 2024 pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

22/05/2025
DC N°07
Convention de formation "EPI - Equipier de première intervention" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

22/05/2025
DC N°06
Attribution du marché relatif à l'assistance technique du SIOM de la Vallée de Chevreuse dans le domaine informatique et télécommunication

22/05/2025
DC N°03
Contrat relatif à l'accompagnement pour l'assistance au recrutement par approche directe d'un Ingénieur chargé de l'UVE et RCU pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

22/05/2025
DC N°05
Convention de formation "SST - Sauveteur Secouriste au Travail" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

20/02/2025
DC N°04
Attribution du marché 20.019 relatif à l'assistance technique du SIOM de la Vallée de Chevreuse dans le domaine informatique et de télécommunication

19/02/2025
DC N°02
Attribution de la consultation relative à la mission de vérification périodique par un organisme agréé des installations électriques des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse

19/02/2025
DC N°01
Convention de mutualisation relative à la convention de participation prévoyance 2024-2029 du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne

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